1.Éditeur du site
| Dénomination | Jérôme Buisine — Entrepreneur individuel |
| SIREN | 822 432 902 |
| SIRET (siège) | 822 432 902 00044 |
| N° TVA intracommunautaire | FR25 822432902 |
| Code APE/NAF | 62.01Z (Programmation informatique) |
| Siège social | 129 Impasse des Embrunes, 74230 Dingy-Saint-Clair, France |
| Contact | contact@subalpine.it |
| Directeur de la publication | Jérôme Buisine |
2.Hébergement
Le site et ses données sont hébergés sur des serveurs situés en France, par :
| Hébergeur | OVH SAS |
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 |
| Site | https://www.ovhcloud.com |
3.Propriété intellectuelle
La conception du service, son interface, ses textes et son identité visuelle sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété de l’éditeur.
Les données cartographiques proviennent d’OpenStreetMap et sont diffusées sous licence ODbL. Le rendu s’appuie sur MapLibre GL. Les fiches déposées par les contributeurs restent soumises aux conditions générales d’utilisation.
4.Données personnelles
Le traitement des données personnelles, les durées de conservation et les moyens d’exercer vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.
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5.Signalement d’un contenu
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